MENTIONS LÉGALES

Informations éditeur

Le site www.kb-xperts.com est édité par KB‘XPERTS.
Adresse du siège social : 28, boulevard de la Bastille - 75012 Paris
Le site internet de KB’XPERTS est hébergé par : OVH
Création du site : EBZONE Communication (www.ebzone.fr)
Crédit Photos : @ Touché Studio - Carole Sertillanges (www.touchestudio.fr)

Limitation de Responsabilité

Chaque visiteur du site www.kb-xperts.com est réputé accepter les conditions qui régissent le fonctionnement du site.
Les informations et recommandations disponibles sur ce site sont proposées de bonne foi.
Ces informations sont censées être correctes et KB’XPERTS n’est ni représentatif ni responsable du caractère exhaustif et de l’exactitude de ces informations.
KB’XPERTS ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès.

Droits d’auteur et droits de propriété / Droits intellectuels

Toutes les informations contenues sur ce site et tous les éléments créés pour le site (graphismes, savoir-faire …) sont la propriété de KB’XPERTS.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les noms, marques et noms de marques mentionnés sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site, de ses composants et / ou des informations qui y sont contenues, par quelque procédure que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle.
Enfin, aucune licence et aucun autre droit que le droit de consulter le site Web n’est accordé à une personne en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle.

Import de photos et logos

Les photos et logos appartiennent à KB’XPERTS et ne peuvent pas être importés par des tiers sur un autre site Web ou tout autre type de support sans son consentement explicite. Cette autorisation peut être faite en partenariat avec d’autres entités expressément nommées et dans des conditions déterminées par KB’XPERTS. Dans tous les cas, KB’XPERTS conserve tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments et se réserve le droit, à tout moment, sans préavis et sans avoir à justifier sa décision d’interdire l’utilisation des informations telles que définies ci-dessus. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de huit (8) jours ouvrables pour mettre fin à ses pratiques.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.kb-xperts.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de KB’XPERTS. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site internet de KB’XPERTS en tant que service. La décision d’activer ces liens appartient exclusivement aux utilisateurs d’Internet. En outre, KB’XPERTS autorise le droit de créer un lien vers l’adresse www.kb-xperts.com, après information et autorisation préalable de KB’XPERTS.

Données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi que le Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après, le « RGPD ») certaines informations concernant les visiteurs du site www.kb-xperts.com peuvent être nécessaires pour traiter leurs demandes. Les données personnelles fournies seront utilisées uniquement conformément à la politique de confidentialité de KB’XPERTS. Veuillez lire attentivement Politique de confidentialité des données avant de continuer. En nous fournissant vos données personnelles, vous consentez à leur utilisation conformément à notre politique de confidentialité. Si vous souhaitez des informations complémentaires sur notre politique de protection des données, veuillez adresser votre demande à kbxperts@kb-xperts.com.

Cookies

Notre site Internet utilise des « cookies » qui sont des petits fichiers textes placés sur votre terminal afin de faire fonctionner le site internet et de collecter des informations sur l’activité en ligne. Lors des visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur le navigateur des visiteurs. Le paramétrage des préférences des navigateurs permet d’être informé de la présence du cookie et éventuellement de les refuser. Pour en savoir plus sur les cookies, y compris comment ils sont installés et comment les gérer et les supprimer, vous pouvez consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr